Verkaufsbedingungen

Le Client devra sélectionner les Produits qu’il souhaite acheter sur le Site Internet en les ajoutant au panier.

La durée de validité du panier est de 24 heures. L’attention du Client est appelée sur le fait que le panier a pour unique vocation de lister les Produits choisis par le Client. Les Produits placés dans le panier par le Client ne sont pas indisponibles pour les autres utilisateurs. Placer les Produits dans le panier n’est en aucun cas une assurance d’acquérir les Produits au tarif indiqué dans le panier. Le(s) Produit(s) sera(ont) réservé(s) et le tarif actualisé uniquement au moment de la validation de la commande par le Vendeur.

S’agissant des Produits Personnalisables, le Client devra indiquer le marquage souhaité sur le(s) Produit(s) sélectionné(s) en précisant notamment les couleurs (par référence au couleurs disponibles,  et toutes autres indications nécessaires. Le Client devra fournir au Vendeur un fichier électronique de marquage au format vectoriel et signaler toutes remarques spécifiques complémentaires dans l’espace prévu à cet effet.

Si le Client fournit au Vendeur un fichier électronique non vectoriel, le Vendeur se réserve le droit d’appliquer des frais de vectorisation, d'un montant compris entre 15 et 50 euros hors taxes maximum, selon la complexité de la vectorisation. Cette vectorisation pourra entrainer une modification du fichier. Le Client devra alors valider ces éventuelles modifications lors de la validation du Bon à Tirer.

Pour tout produit sur mesure, les parties devront s'accorder sur les caractéristiques particulières du produit en question.

Le Client s’engage à utiliser le Site Internet, et notamment les services en lien avec les Produits Personnalisables et la commande de ces derniers, conformément aux réglementations en vigueur et notamment à respecter l’ensemble de ses obligations.

Le Client accepte et s’engage à ne faire fabriquer, commander ou diffuser que des Produits Personnalisables avec des contenus sur lesquels il détient tous les droits nécessaires à leur reproduction et à ne pas faire fabriquer, commander ou diffuser de Produits Personnalisables susceptibles de porter atteinte à des tiers ou aux lois en vigueur.

Notamment, le Client s’engage à ne pas faire fabriquer, commander ou diffuser de Produits Personnalisables comportant des contenus, informations ou données contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public, des données personnelles, inappropriés, diffamatoires, injurieux, pornographiques ou pédophiles, obscènes, violents, provocants, à caractère racial ou discriminatoire, faisant l’apologie de crimes de guerre, de crimes contre l'humanité, ou du terrorisme, ou liés à l'usage de produits stupéfiants. De même, le Client s’engage à ne pas faire fabriquer, commander ou diffuser de Produits Personnalisables comportant des contenus portant atteinte aux droits de tiers tels que le droit à la vie privée, le droit à l’image ou des droits de propriété intellectuelle. Il s’engage à ne pas faire fabriquer, commander ou diffuser de Produits Personnalisables comportant des images privées d’autres personnes sans leur accord, ou portant atteinte à leur honneur ou réputation. Le Client garantit à ce titre le Vendeur contre toute demande et/ou action basée sur une utilisation, frauduleuse ou non, des éléments suscités.

Le Client reconnaît et accepte qu’il est le seul responsable de la licéité des Produits Personnalisables.

Le Client s’engage à garantir le Vendeur de tout dommage direct ou indirect résultant de la violation des présentes CGV par le Client, notamment toute action qui serait engagée à son encontre et ses conséquences (notamment les indemnités, condamnations, honoraires d’avocat et frais de justice que le Vendeur serait tenu de payer) du fait de la reproduction et l'utilisation par le Vendeur des contenus du client dans le cadre de la fabrication et commercialisation des Produits Personnalisables.

Le Client pourra faire une demande de maquette virtuelle par email du rendu visuel des Produits Personnalisables (sauf pour les produits sur mesure), illustrant le rendu avec le marquage souhaité. Le rendu sera simplement illustratif et n'aura pas de valeur contractuelle, contrairement au Bon à Tirer.

Pour certains Produits, le Client devra sélectionner la configuration de son choix (notamment, choix des couleurs des différentes parties du Produit), à l'aide d'un outil spécifique du site internet.

Le Client est seul responsable des choix qu'il fait dans la sélection des Produits et de leurs caractéristiques (si applicable), ainsi que des quantités commandées pour chaque personnalisation, couleur ou taille de Produits.

Une fois toutes les informations nécessaires recueillies par le Vendeur, un Bon à Tirer sera émis et transmis au Client sur son compte ou par courrier électronique. Il s'agit de l'épreuve contractuelle du rendu visuel des Produits Personnalisables. Le Client pourra alors valider ou refuser le Bon à Tirer, en indiquant ses commentaires, le cas échéant, dans l’espace prévu à cet effet.

Commande du Client

Une fois la sélection des Produits terminée, le Client devra valider sa demande de commande en se rendant dans le panier. Il pourra indiquer le code de remise dont il bénéficie, estimer le coût de livraison.

Le Client pourra vérifier le détail de la commande (Produits, prix, quantité) et le modifier s’il le souhaite.

Validation de la commande

Le Vendeur adressera au Client un accusé de réception de la commande, par courrier électronique, dans les meilleurs délais. Le Client recevra un courrier électronique récapitulant la Commande et, le cas échéant, un Bon à Tirer.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande de Produits Personnalisables contenant une demande de marquage contraire aux dispositions prévues ci-dessus.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande de Produits avec ou sans personnalisation ayant un prix en ligne manifestement erroné ou incorrect.

Pour confirmer sa commande, le Client devra, le cas échéant, valider le Bon à Tirer. Il devra alors s'assurer, notamment, de la conformité du marquage, du design, de l'orthographe, des couleurs, ainsi que de la taille du marquage choisi.

Par la validation du Bon à Tirer, le Client atteste qu'il reconnaît la conformité de l'ensemble des éléments de la personnalisation du Produit Personnalisable à sa commande. La validation du Bon à Tirer est définitive, et le Client ne pourra plus demander de modifications des personnalisations des Produits Personnalisables par la suite.

A partir de la 4ème modification du Bon à Tirer, le Vendeur se réserve le droit d’appliquer des frais de 15 euros HT pour tout changement émanant de la seule volonté et appréciation du Client.

Le Client est informé que le rendu final des Produits Personnalisés peut différer du Bon à Tirer en raison de la technique d'impression, la matière du support et de sa couleur. De même, dans le cadre d'un réassort, le Vendeur ne garantit pas l'identité de la couleur des impressions des marquages à celle des Produits précédemment livrés au Client.

Après la validation du Bon à Tirer, le Client pourra procéder au paiement selon le mode choisi lors de la commande.

Une fois le règlement effectué et encaissé par le Vendeur, le Client recevra une confirmation par le Vendeur de la commande par courrier électronique.

La commande ne devient ferme et définitive qu’après acceptation expresse et encaissement du prix par le Vendeur (sauf accord écrit spécifique prévoyant un paiement dans un délai de 30 jours fin de mois à compter de la réception de la facture ou un règlement à la livraison des Produits; dans ce cas, la commande sera réputée acceptée lors de la validation de la commande par le Vendeur, ou, le cas échéant, de la validation du Bon à Tirer par le Client).

Toute demande de modification ou d’annulation de commande par le Client, notamment en cas d'erreur sur les références et/ou le nombre de Produits, ne pourra se faire que sous réserve d'acceptation préalable du Vendeur par écrit et seulement dans le cas où la commande n'aurait pas encore été expédiée. Les commandes de Produits Personnalisables ne pourront en revanche faire l’objet d’aucune modification ou annulation, sauf dans les cas prévus par la loi.

Le délai de production des Produits Personnalisés débute un jour ouvré suivant la validation du Bon à Tirer par le Client effectuée avant 12h00 CET. Passé ce délai, la production démarrera deux jours ouvrés après ladite validation.

Inscription sur le Site Internet et fournitures d’informations

Le compte créé par le Client lui permettra d’avoir accès aux informations relatives à son profil et ses commandes (adresses (livraison/facturation), suivi des commandes et livraisons (si applicable) et historique des commandes).

Le Client devra indiquer au Vendeur ses nom, prénom, société (ou entité), numéro de TVA (le cas échéant), adresse de facturation et de livraison, son numéro de téléphone et son adresse électronique. Le Client garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité et en assume l'entière responsabilité.

Les informations que le Client est invité à fournir sont destinées à l'établissement de la facture et à la bonne livraison des Produits. Le Client dispose d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression dans les conditions. Le Client est informé que ses coordonnées pourront être communiquées au transporteur.

Le Client ayant fourni de fausses informations ayant entraîné l'impossibilité pour le Vendeur d’exécuter ses obligations, et notamment, sans que la liste soit exhaustive, de livrer les commandes, ne saurait engager la responsabilité de ce dernier de ce fait.

Le compte est accessible grâce aux identifiants de connexion (adresse électronique et mot de passe) choisis par le Client au moment de l’inscription. Le Client reconnaît que ses identifiants et mot de passe sont strictement personnels et confidentiels. Il s'interdit, en conséquence, de les communiquer ou de les partager avec des tiers.

En aucun cas, le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable en cas d'usurpation de l'identité d'unClient du fait de la divulgation de ses identifiants résultant d'une faute du Client.

En cas de suspicion d'utilisation frauduleuse de ses identifiants, le Client doit immédiatement informer le Vendeur.